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Deux formats de cours
- Les cours magistraux (CM) ont lieu en amphithéâtre, parfois devant plusieurs centaines d'étudiants. Ils transmettent les connaissances de fond.
- Les travaux dirigés (TD), en petits groupes, accompagnent les matières fondamentales. On y apprend les exercices juridiques : dissertation, commentaire d'arrêt, cas pratique. Lyon 3 annonce des groupes d'une trentaine d'étudiants.
Seules certaines matières ont des TD : ce sont les plus lourdes en coefficient. À Paris-Panthéon-Assas, chaque matière à TD représente en L1 36 heures de cours magistral et 15 heures de TD par semestre.
La première année, un exemple
Voici le programme de la L1 de Paris-Panthéon-Assas (version numérique, identique sur le fond à la licence en présentiel) :
| Semestre | Matières avec TD | Matières sans TD |
|---|---|---|
| Semestre 1 | Introduction à l'étude du droit et droit civil ; droit constitutionnel 1 | Introduction historique au droit ; institutions judiciaires et administratives ; problèmes économiques contemporains |
| Semestre 2 | Droit des personnes et des biens ; droit constitutionnel 2 ; histoire du droit et des institutions | Relations internationales ; science politique ; économie politique ou histoire du droit des biens |
L'anglais s'y ajoute sur l'année. Les autres facultés suivent une architecture voisine : à Rouen, par exemple, la L1 comprend introduction générale au droit, droit constitutionnel, introduction historique au droit public, droit de la famille, droit des personnes et des biens.
La deuxième et la troisième année
À Rouen, la L2 est construite autour du droit des contrats, du fait juridique (la responsabilité civile), du droit administratif et du droit pénal. En L3, l'étudiant choisit ses matières dans des blocs : droit du travail ou droit international public, droit des sociétés, contentieux constitutionnel, droit fiscal, droit judiciaire privé, libertés fondamentales. Un stage peut être validé par des crédits.
Beaucoup de facultés organisent la L3 en parcours : Bordeaux en propose sept, de l'administration publique au droit judiciaire ; Lyon 3 et Montpellier font choisir entre droit privé et droit public.
Les exercices à maîtriser
| Exercice | Ce qui est demandé |
|---|---|
| Dissertation juridique | Traiter un sujet en deux parties et deux sous-parties, avec un plan qui démontre |
| Commentaire d'arrêt | Expliquer et apprécier une décision de justice : faits, procédure, problème de droit, solution, portée |
| Cas pratique | Résoudre une situation concrète en appliquant les règles, étape par étape |
| Fiche d'arrêt | Résumer une décision dans un format normé : la base du travail en TD |
Évaluation
Les modalités varient. Certaines facultés pratiquent le contrôle continu intégral (Rouen l'applique sur les trois années), d'autres combinent notes de TD et examens terminaux en fin de semestre. Les modalités de contrôle des connaissances sont votées chaque année par l'université : lisez-les dès la rentrée.